Conseil Municipal du 27 septembre 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
118Relais Assistantes Maternelles, 12 rue de Lorraine - Approbation de la convention de financement par le Conseil Général des Hauts-de-Seine - Délibération
119Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle Louis Pasteur pour la réalisation d'une classe musée et d'un projet culturel - Délibération
120Centre aquatique de Levallois - Fixation des tarifs de l'espace FITNESS et SPA - Délibération
121Livraison à domicile de documents disponibles dans le catalogue de la Médiathèque municipale - Délibération
122Indemnité de conseil au comptable public - Délibération
123Rapport 2009 du délégataire du service public d'assainissement de la Ville de Levallois - groupement FAYOLLE/EAU ET FORCE - Délibération
124Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - rapport d'activité du SYELOM - Délibération
125Rapport d'activité du SIGEIF pour l'année 2009 - Délibération
126Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France - SIGEIF Adhésion de la commune de Rocquencourt (Yvelines) - Délibération
127Vente de deux terrains sis 90 et 92 rue Jules Guesde pour la réalisation de 28 logements sociaux - Délibération
128Cession de biens immobiliers sis 15-17-21 à 27 rue Marjolin, 17 rue Pierre Brossolette, 121 à 125 rue Jean Jaurès, 158 et 164 rue Aristide Briand, 15 rue Trézel (angle 119 rue Aristide Briand) et 67 rue Jean Jaurès au profit de l'Etablissement Public Foncier des Hauts-de-Seine (E.P.F. 92) - Délibération
129Acquisition amiable à titre onéreux d'un appartement sis 49 rue Victor Hugo (lots n° 15 et 35) - Délibération
13016 rue Bellanger - autorisation de déposer un permis de construire pour la transformation d'un rez-de-chaussée en logement - Délibération
131Passerelle Cognacq - déclassement du domaine public départemental au profit de la commune de Levallois - Délibération
132Mise en oeuvre des nouvelles dispositions réglementaires relatives au compte épargne temps - Délibération
133Transformation de postes - Délibération
134Carte scolaire - Année scolaire 2010/2011 - Délibération
135Adhésion au syndicat mixte ouvert d’études « PARIS METROPOLE» - Délibération
136Approbation du rapport annuel de fonctionnement de la SEMARELP - Exercice 2009 - Délibération
137Approbation du rapport annuel de fonctionnement de la SEM « Levallois Habitat » - Exercice 2009 - Délibération
138Convention avec le Conseil Général des Hauts-de-Seine et le CCAS relative à l’Espace Insertion - Délibération
139Convention de mise à disposition d'informations géographiques - Délibération
140Ecole maternelle Victor Hugo, 1 rue de Bretagne - Désaffectation des locaux - Délibération
141Attribution de prix aux laureats du concours de balcons fleuris - Délibération
142Syndicat des Eaux d’Île-de-France (SEDIF) - Élection des délégués du Conseil municipal au Comité d’Administration - Délibération